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Marques déposées par Pascal CHAMPVERT
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CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES
Pascal CHAMPVERT

Numéro de dépôt :
3598930
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES de Pascal CHAMPVERT

Présentation de la marque CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES

Déposée le 16 septembre 2008 par Pascal CHAMPVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES »

Le déposant est Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Pascal CHAMPVERT a également déposé les autres marques suivantes : AD-PA ASSOCIATION DES DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES , DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES AD-PA , AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS


Pascal CHAMPVERT - 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France


Pascal CHAMPVERT - 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499502 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.